Délibérations du conseil municipal
DELIBERATION DU 1/7/2025
31-Validation DICRIM
32- SDE 24 - Validation devis -renouvellement éclairage public
33- Aménité rural - transfert à CCVH pourcentage
34- Avis concernant l'unité de méthanisation de Journiac
35- Création adressage suite à nouvelle construction
36- Remboursement secrétaire de mairie pour achat écran nouveau PC
37-Ester en justice
DELIBERATION DU 30/6/2025
18- Avenant règlement des cimetières de la commune
19- Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Rouffignac.
20- Modalités de publication des actes21- Convention de modernisation du parc d'éclairage public de la commune.
22- Validation de la convention de mise à disposition d'une partie du mobilier communal.
23- Validation du règlement d'utilisation de la salle polyvalente de la commune.
24- Sacem transfert association comité des fêtes de la commune.
25- Achat ordinateur - maintenance et système de sécurité du PC.
26- Dissolution et transfert des disponibilités du budget assainissement.
27- Validation des non valeurs
28- Autorisation télétravail exceptionnel secrétaire pour raison de santé.
29- Validation de démarrage des travaux retable et conventions assoc culture et patrimoine de la commune
30- Mise en place jardin du souvenir dans les cimetières de la commune.
DELIBERATION DU 7/4/2025
14 - Validation budget principal
15 - Validation des taux 2025
16 - Convention prêt tables
17 - Dalle ciment cimetière st félix
délibération du 03/03/2025
01 - Acceptation de don
02 - Demande audit éclairage public SDE24
03 - Concession cimetière
04 - Subventions associations
05 - Adhésion de Journiac et st Vincent de cosse au smde24 - aep
06 - Créance en non valeur
07 - Rénovation toiture église
08 - Validation Ca et CG budget annexe
09 - Validation Ca etCG budget principal
10 - Affectation résultat budget principal
11 - Renouvellement CNAS- commune
12 - CNAS - prise en charge commune pour agent
13 - Modification condition vente concession funéraire