Délibération du 8 /4/ 2024
ORDRE DU JOUR :
01 - VALIDATION BUDGET PRIMITIF - BP 2024
02 - VALIDATION BUDGET PRIMITIF - BA 2024
03 - VALIDATION TAUX FISCALITÉ LOCALE
04 - COMPLEMENT CHOIX ASSOCIATION SUBVENTION 2024
05 - ADOPTION RAPPORT DE L EAU
06 - RECRUTEMENT CDD 1 MOIS 1/2 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DE TRAVAIL- ESPACE VERT
07 - MODIF DELIB 2024-014 ZONE ZAEnR
08 - DÉCISION MODIFICATIVE SUR BUDGET DE 2024
09- ACHAT PANNEAUX SIGNALÉTIQUES DE CIRCULATION POUR LA COMMUNE
Délibération du 11/03/2024
ORDRE DU JOUR
01- PROJET POTEAU INCENDIE - ALLEE DU GOLF
02- NOMINATION REFERENT SOCIAL ET HANDICAP
03- ACHAT PAR LA COMMUNE ROBOT ASPIRATEUR - LAVEUR SOL
04- VENTE BOIS DE COUPE ET ACCORD ENCAISSEMENT
05- CHOIX NOUVEAU BLASON DE LA COMMUNE
06-MANDAT CDG 24 RECHERCHE ET NEGOCIATION MUTUELLE OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL
07-CHOIX DES ASSOCIATIONS ET VALEUR A DETERMINER SUITE DEMANDE SUBVENTION
08-PROPOSITION COMMUNE NOUVELLE
09-AEP - ADMISSION EN NON VALEUR
10- VALIDATION CA ET CG BUDGET PRINCIPAL - 2023
11- VALIDATION CA ET CG BUDGET ANNEXE - 2023
12- AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET ANNEXE - 2023
13- BILAN DE CONCERTATION ET ARRET ZA ENR
14- CONTRAT MAINTENANCE PC MAIRIE
15- CHANGEMENT CHEMIN RURAL EN VOIE COMMUNAL
16-DIVERS
18- AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET PRINCIPAL-2023
Délibération du 18/12/2023
Délibération du 02/10/2023
ORDRE DU JOUR
01-Validation M57 en mode développé
02-Révision facture Teillet
03- proposition nouveau Blason pour la commune
04- Proposition nouvelle tarification de l'eau
05- Délégation de pouvoir au Maire pour le cimetière
06- Renouvellement adhésion CDAS
07- Proposition nouvelle tarification concession cimetière
07- Autorisation de recherche par Mr le Maire pour un emprunt pour finaliser chantier rénovation circuit eau potable
08 - Validation ou non de Beynac
Délibération du 17/07/2023
ORDRE DU JOUR
01- Règlement et tarif de la salle polyvalente
02- Fiscalité urbanisme - Tam les Sarrazinies
3- Fermeture de poste
4- Création poste de secrétaire de mairie
5- Validation règlementation des cimetières
6- Modification tarifaire gestion eau
7- mise en conformité défibrillateur
8- Participation scolaire le Bugue
Délibération Conseil Municipal du 05-06-2023
ORDRE DU JOUR
01- Demande aliénation avec acquisition
02- Création poste agent technique municipaux saisonnier 1 mois
03- Convention scolaire avec Rouffignac
04- Modification des effectifs